Dons et déductions fiscales

Nous accordons une grande valeur à votre soutien et souhaitons faire l'usage le plus efficace possible de votre don; nous vous donnons donc la possibilité de bénéficier d'avantages fiscaux auprès de vos autorités fiscales locales. Vous trouverez ci-dessous une liste des possibilités de dons fiscalement avantageux.

 

Dons depuis la Suisse

Pour les donateurs ayant leur domicile fiscal en Suisse, les dons à la Fondation CERN & Société font en principe l'objet d'une déduction fiscale, au niveau tant fédéral que cantonal, dans les limites définies. Faites-nous savoir si vous avez besoin d'informations supplémentaires ou d'un reçu pour votre don.

 

Dons depuis les États-Unis*

Les donateurs ayant leur domicile fiscal aux États-Unis peuvent soutenir nos activités tout en obtenant des avantages fiscaux, dans les limites applicables, en faisant une contribution au fonds de la Fondation CERN & Société situé au États-Unis, auprès de la fondation KBFUS (King Baudouin Foundation United States). La fondation KBFUS étant un organisme caritatif « public charity » (recevant des dons du public au sens des sections 501(c)(3) et 509(a)(1) du Internal Revenue Code), les donateurs peuvent faire valoir pour leurs contributions les avantages fiscaux maximaux prévus par la législation fiscale des États-Unis.

Si vous souhaitez nous apporter votre soutien, voici comment procéder:

  • Dons par chèque : Vous pouvez émettre votre chèque à l'ordre de la fondation KBFUS et écrire « CERN & Society Foundation US Fund » dans la section du chèque réservée aux notes. Le chèque peut ensuite être envoyé à:

The King Baudouin Foundation United States (KBFUS)
10 Rockefeller Plaza, 16th Floor
New York, NY 10020

  • Dons par carte de crédit : Vous pouvez vous rendre sur la page web de KBFUS consacrée au fonds de la Fondation CERN & Société situé aux États-Unis(CERN & Society Foundation US Fund), sélectionner le montant que vous souhaitez offrir et cliquer sur la case « Donate ».
  • Dons par transfert bancaire ou pour d'autres types de biens: Merci de contacter KBFUS par courriel à l'adresse info@kbfus.org ou par téléphone au numéro +01 (212) 713 7660.

*La Fondation CERN & Société est certifiée « public charity » aux États-Unis par NGOsource.

 

Dons depuis d'autres États

La Fondation CERN & Société fait partie du réseau TGE (Transnational Giving Europe), qui offre un cadre sécurisé et fiscalement avantageux pour les dons transfrontaliers. Les donateurs ayant leur domicile fiscal dans les 18 pays européens participants peuvent faire une contribution en toute sécurité à la Fondation CERN & Société tout en bénéficiant d'une réduction fiscale dans leur pays de résidence. Pour plus d’informations sur cette procédure, consultez cette page.


Si votre pays ne fait pas partie du réseau TGE, veuillez contacter la section Partenariats et collecte de fonds du CERN afin de vous renseigner sur les possibilités de dons fiscalement avantageux dans votre pays de résidence.